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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE
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PAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAP
SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3955256
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/10/2022
PAP de SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE

Présentation de la marque PAP

Déposée le 22 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE domicilié(e) 16, rue du Nouveau Bercy - 94227 - CHARENTON LE PONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 333 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France.

La marque PAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAP est expirée depuis le 22 octobre 2022.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS RHUMS CHARLES SIMONNET , DELISLE , MON RHUM , GROSSE-MONTAGNE , MON RHUM , FAJOU , PALMIER , DULKY , PALMIER


SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, Société Anonyme - 16, rue du Nouveau Bercy - 94227 - CHARENTON LE PONT CEDEX - France - SIREN 401333414


SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).